Traité des droits honorifiques des patrons et seigneurs dans les églises / Par M. Maréchal ... Avec les autres traités qui y étoient joints.
1772
M.Fr 980 M33 (Map It)
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Title
Traité des droits honorifiques des patrons et seigneurs dans les églises / Par M. Maréchal ... Avec les autres traités qui y étoient joints.
Published
A Paris : Chez Bailly, 1772.
Call Number
M.Fr 980 M33
Edition
Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée du chapitre XI du Traité des seigneuries de Loyseau, où il traite des droits honorifiques; & d'un très-grand nombre d'observations qu'on a répandues, tant dans ce chapitre, que dans les traités de M. Maréchal & de M. Simon, dans lesquelles on discute les principes de la matiere, & on établit la nouvelle jurisprudence. Par M.J.A. Sérieux ..
Description
2 volumes ; 17 cm
System Control No.
3436713
(OCoLC)23436713
(OCoLC)23436713
Note
Volume 1: lvj, 560 pages; volume 2: viij, 256, 370 p.
Traité du droit de patronage, de la présentation aux bénéfices, et des droits honorifiques, par M. Simon, volume 1, pages [413]-560.
Arrêts [du Parlement] cités par Maréchal, volume 2, pt. 2, pages [1]-238.
Traité des dixmes, par M. Simon, volume 2, pt. 2, pages 239-280.
Traité du droit de patronage, de la présentation aux bénéfices, et des droits honorifiques, par M. Simon, volume 1, pages [413]-560.
Arrêts [du Parlement] cités par Maréchal, volume 2, pt. 2, pages [1]-238.
Traité des dixmes, par M. Simon, volume 2, pt. 2, pages 239-280.
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