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L'Union européenne à vingt-cinq : Traité d'Athènes du 16 avril 2003.
France. Loi no 2003-1210 du 19 décembre 2003 autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à l'Union européenne de le République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie.
2004
KJE4443.32003 .U55 2004 (Map It)
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Details

Title
L'Union européenne à vingt-cinq : Traité d'Athènes du 16 avril 2003.
Published
Paris : Direction des Journaux officiels, [2004]
Call Number
KJE4443.32003 .U55 2004
ISBN
2110758139
Description
iii, 922 pages : illustrations ; 24 cm.
System Control No.
(OCoLC)57319099
Note
Includes index.
Series
Editions du journal officiel no 1938.
Aux sources de la loi.
Includes
France. Loi no 2003-1210 du 19 décembre 2003 autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à l'Union européenne de le République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie.
Treaty on European Union (1992). Protocols, etc. 2003 April 16. French.
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Traité d'Athènes du 16 avril 2003
Added Corporate Author
France. Loi no 2003-1210 du 19 décembre 2003 autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à l'Union européenne de le République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie.

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