Théorie du Code pénal [electronic resource] / par Ad. Chauveau et F. Hélie.

Bruxelles : Meline, Cans et cie, 1845-1851.

INTERNET

Éd. augm. en Belgique / par J.S.G. Nypels.

1 online resource (3 v.).

(NNC-L)GALEMOML7000171

"1o d'une bibliographie du droit criminel; 2o de la conférence avec les ouvrages de Bentham, Rossi, Dupin, Bérenger, de Molènes, Mesnard, Bossange, J. Alauzet, Bourguignon, Carnot, Legraverend, Merlin, Dalloz, Favard de l'Anglade, Bavoux, Berriat St-Prix, Destriveaux, Pailliet, Rauter, Boitard, Mangin, de Dalmas, A. Morin, J.J. Haus, Le Sellyer, des auteurs de l'Encyclopédie du droit, publiée par Sebire et Carteret; 3o des décisions de la Cour de cassation et des cours royales de France, rendues depuis la publication de l'édition française; 4o d'un exposé des lois belges qui ont dérogé au Code pénal, et de la jurisprudence de la Cour de cassation et des cours d'appel de Belgique; 5o d'un exposé des législations étrangères et principalement des nouveaux codes criminels d'Allemagne; et de renvois aux ouvrages des meilleurs criminalistes allemands; présentant, dans le commentaire, le texte du Code pénal, les travaux préparatoires de ce Code; les dispositions analogues des Codes de 1791 et de l'an IV; de la loi française de révision, de 1832; du projet belge de 1834 et des amendements proposés par M. Haus, et le texte complet ou analysé des nouveaux codes d'Allemagne, d'Italie et des Pays-Bas; le tout précédé d'une introduction historique sur les lois pénales publiées en Europe et en Amérique depuis la fin du siècle passé."
Reproduction of the original from the George Washington University Law Library.

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